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Jeudi 21 Janvier 2010
Culte : La cathédrale russe de Nice attribuée à la Fédération de Russie
[Fenêtre sur l'Europe]

La Fédération de Russie la propriété a eu gain de cause, mercredi 20 janvier, au sujet de la prestigieuse cathédrale Saint-Nicolas de Nice, qui avait fait l'objet d'une longue bataille judiciaire entre l'Etat russe et une association cultuelle locale.

Le tribunal de grande instance de Nice a fondé sa décision sur la nature du bail emphytéotique en vertu duquel l'association occupait les lieux, estimant que ce bail ne lui donnait pas droit à "usucapion" (droit de propriété justifié par une occupation durable
des lieux).

La justice a donné à l'Etat russe la propriété intégrale du bâtiment, du terrain et de toutes les oeuvres d'art qui se trouvent dans la cathédrale.

Cette cathédrale, plus grand édifice orthodoxe russe hors de Russie, reçoit chaque année entre 100.000 et 150.000 visiteurs, ce qui en fait l'une des principales attractions touristiques de la Côte d'Azur. =

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